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Marques déposées par Société civile d'exploitation viticole) CHAMPAGNE A. JACQUART Fils
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GAC LE GROUPEMENT DES ARTISANS CUERSOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAC LE GROUPEMENT DES ARTISANS CUERSOIS
(Société civile d'exploitation viticole) CHAMPAGNE A. JACQUART Fils

Numéro de dépôt :
1541727
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
10/03/1998
GAC LE GROUPEMENT DES ARTISANS CUERSOIS de Société civile d\'exploitation viticole) CHAMPAGNE A. JACQUART Fils

Présentation de la marque GAC LE GROUPEMENT DES ARTISANS CUERSOIS

Déposée le 10 mars 1988 par Société civile d'exploitation viticole) CHAMPAGNE A. JACQUART Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « GAC LE GROUPEMENT DES ARTISANS CUERSOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (Société civile d'exploitation viticole) CHAMPAGNE A. JACQUART Fils, domicilié(e) 6, avenue de la République, 51190 LE MESNIL SUR OGER - France.

La marque GAC LE GROUPEMENT DES ARTISANS CUERSOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541727.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAC LE GROUPEMENT DES ARTISANS CUERSOIS est expirée depuis le 10 mars 1998.

Société civile d'exploitation viticole) CHAMPAGNE A. JACQUART Fils a également déposé les autres marques suivantes : ALB ALEXANDRE LE BRUN FASCINATION , LES VERTUS D'ELISE , SERVEAUX FILS , SF , LES BARBOTINES , Veuve Doussot , VO Veuve Olivier & Fils , CHAMPAGNE DE LOSSY NE TENTES AUT PERFICE , RÉVÉLATION BLANC DE MEUNIER , DOMAINE DES CHARMES


(Société civile d'exploitation viticole) CHAMPAGNE A. JACQUART Fils - 6, avenue de la République, 51190 LE MESNIL SUR OGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Vins de provenance franÇaise à savoir "CHAMPAGNE"